S’inspirer trop fortement de l’œuvre audiovisuelle d’un tiers pour réaliser un générique, même très court, peut être sanctionné par la contrefaçon.

Affaire « The Young Pope »

Un étudiant-réalisateur a obtenu gain de cause contre le réalisateur et les diffuseurs de la série «The Young Pope». Le générique des épisodes 3 à 8 et 10 des DVD de la série a été jugé contrefaisant du film vidéo «Louvre Airlines» réalisé par l’étudiant pendant sa scolarité et diffusé sur le réseau Viméo.  En cause, le générique de la série qui s’ouvre sur un plan-séquence où le pape Pie XIII marche le long d’un hall, dans lequel des peintures religieuses sont exposées sur le mur.

Une œuvre originale

Au sens de l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle, l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous, comportant des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial. Ce droit est conféré, selon l’article L.112-1 du même code, à l’auteur de toute oeuvre de l’esprit, quel qu’en soit le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination. Il se déduit de ces dispositions le principe de la protection d’une oeuvre sans formalité et  du seul fait de la création d’une forme originale.

Néanmoins, lorsque cette protection est contestée en défense, l’originalité d’une oeuvre doit être explicitée par celui qui s’en prétend auteur, seul ce dernier étant à même d’identifier les éléments traduisant sa personnalité.

Le film (original) en cause se construit sur un plan séquence constitué d’un travelling latéral, de droite à gauche, à vitesse constante, une série de huit tableaux encadrés. Sous les tableaux, on peut lire le nom des pays et des villes ; un avion se déplace de tableau en tableau traçant, tout au long de son parcours une ligne blanche.

La contrefaçon s’apprécie au regard des ressemblances et non des différences. Le générique contesté de «The Young Pope» d’une durée de 1 minute et 20 secondes se compose de deux parties et seule la première d’une durée 1 minute et 6 secondes était arguée de contrefaçon. Au vu de ces ressemblances et au-delà de quelques différences, telles le personnage du pape, héros de la série, montré en premier plan, le remplacement de l’avion par une étoile filante ou le fait qu’aucune ligne blanche n’est visible entre les tableaux, l’impression d’ensemble donnée par les deux vidéos était la même, de sorte que la contrefaçon a été retenue.

30 000 euros de préjudice

Le réalisateur de la série a été condamné in solidum avec les sociétés Wildside, Mediapro et Canal + à  30 000 euros de dommages et intérêts. Télécharger la décision

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