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avenant n° 9 :

organisation du temps de travail des personnels soignants non cadres et des sages-femmes à la maternité

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ENTRE :

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Le Groupe hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon, représenté par XXX en qualité de Directeur Général, dûment habilitée aux fins des présentes,

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Ci-après dénommé « le GHDCSS »,

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D’UNE PART,

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ET :

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Les Organisations Syndicales suivantes :

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CFDT représentée par XXX

CFTC représentée par XXX

CFE-CGC représentée par XXX

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D’AUTRE PART

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PREAMBULE

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La négociation du présent avenant a été organisée par la Direction, dans le cadre de l’Accord relatif à l’organisation du temps de travail des services de soins et portant dérogation à certaines dispositions de la recommandation patronale du 4 septembre 2012, signé le 2 septembre 2013.

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L’objectif poursuivi par les parties a, notamment, été de revoir l’organisation actuelle du temps de travail de la Maternité du Groupe Hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’accord précité.

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La négociation du présent avenant s’est intégrée dans le cadre du projet de regroupement et de réorganisation des services de soins du Groupe Hospitalier. Il est apparu, pour le Groupe Hospitalier, la nécessité d’adapter l’organisation du temps de travail du personnel de soins affecté au service de la Maternité du Groupe, permettant de répondre à la nouvelle configuration du Pôle Maternité-Fertilité dans le bâtiment Malvesin (site Reuilly) ainsi qu’aux besoins et à l’organisation du service.

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